GAEC RECONNU DE SIMIANE - Permis de construire et DP

Active
333211027 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1985

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE SIMIANE

GAEC RECONNU DE SIMIANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaunaveys-la-Rochette.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE SIMIANE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26400 à VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE SIMIANE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/1985

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE SIMIANE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE SIMIANE

GAEC RECONNU DE SIMIANE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2013 - 16/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE SIMIANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/08/2013 - 16/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE SIMIANE

2 autorisations sur la période 16/08/2013 - 16/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vaunaveys-la-Rochette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE SIMIANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
205 Chemin De Simiane, Vaunaveys-la-Rochette (26400) PC Locaux AD53 25 030 m² 1 540 m² 2026/02/16
205 Chem De Simiane, Vaunaveys-la-Rochette (26400) PC Locaux AD53 25 030 m² 144 m² 2013/08/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE SIMIANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE SIMIANE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE SIMIANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE SIMIANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE SIMIANE ?
GAEC RECONNU DE SIMIANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE SIMIANE ?
Le profil de GAEC RECONNU DE SIMIANE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE SIMIANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE SIMIANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE SIMIANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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