G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN - Permis de construire et DP

Active
341969665 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 08/04/1987

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN

G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cheppy.

Profil et organisation

G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 55270 à CHEPPY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
08/04/1987
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN

Activité d’urbanisme de G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN

G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2019 - 09/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/07/2019 - 09/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN

2 autorisations sur la période 03/07/2019 - 09/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cheppy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De Varennes, Cheppy (55270) PC Locaux AA66 1 975 m² 280 m² 2019/07/09
4 Rue St Martin, Cheppy (55270) PC Locaux ZL89B 3 844 m² 151 m² 2019/07/03

Répartition géographique des autorisations de G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN

Sources des informations sur G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN ?
G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN ?
Le profil de G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides