2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cheppy.
G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 55270 à Cheppy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2019 - 09/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/07/2019 - 09/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cheppy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à G.A.E.C. RECONNU DE LA RUE SAINT MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De Varennes, Cheppy (55270) | PC Locaux | AA66 | 1 975 m² | 280 m² | 2019/07/09 |
| 4 Rue St Martin, Cheppy (55270) | PC Locaux | ZL89B | 3 844 m² | 151 m² | 2019/07/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
