GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
383869625 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1991

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE

GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chermisey.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88630 à CHERMISEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/11/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE

GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2014 - 13/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/07/2014 - 13/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE

2 autorisations sur la période 22/07/2014 - 13/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Chermisey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue D Avranville, Chermisey (88630) PC Locaux ZI44, ZI43 240 015 m² 262 m² 2016/07/13
Rue D Avranville, Chermisey (88630) PC Locaux ZI44, ZI43 240 015 m² 183 m² 2014/07/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE ?
GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE ?
Le profil de GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE LA NEUVE FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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