GAEC RECONNU DE LA HAIE - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Meuse (55)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE LA HAIE
GAEC RECONNU DE LA HAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morgemoulin.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DE LA HAIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 55400 MORGEMOULIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DE LA HAIE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1982
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA HAIE
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE LA HAIE
GAEC RECONNU DE LA HAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2013 - 23/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE LA HAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA HAIE
2 autorisations sur la période 23/07/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Morgemoulin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE LA HAIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A La Batie, Morgemoulin (55400) | PC Locaux | ZH34 | 31 564 m² | 241 m² | 2013/07/23 |
| A La Batie, Morgemoulin (55400) | PC Locaux | ZH34 | 31 564 m² | 869 m² | 2013/07/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE LA HAIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE LA HAIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU DE LA HAIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.