GAEC RECONNU DE LA CAYENNE - Permis de construire et DP

Active
447604661 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE LA CAYENNE

GAEC RECONNU DE LA CAYENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cléville.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE LA CAYENNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76640 à TERRES-DE-CAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE LA CAYENNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2003
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA CAYENNE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE LA CAYENNE

GAEC RECONNU DE LA CAYENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2019 - 18/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE LA CAYENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/10/2019 - 18/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA CAYENNE

2 autorisations sur la période 01/10/2019 - 18/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Cléville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE LA CAYENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
100 Rue De La Cayenne, Cléville (76640) PC Locaux ZC48 15 948 m² 2 300 m² 2021/06/18
100 Route De La Cayenne Bermonville, Terres-de-Caux (76640) PC Locaux ZL15, ZL14 600 m² 2019/10/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE LA CAYENNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE LA CAYENNE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE LA CAYENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE LA CAYENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE LA CAYENNE ?
GAEC RECONNU DE LA CAYENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE LA CAYENNE ?
Le profil de GAEC RECONNU DE LA CAYENNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE LA CAYENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE LA CAYENNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE LA CAYENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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