GAEC RECONNU DE CLEFMONT - Permis de construire et DP

Active
326183746 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 21/12/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE CLEFMONT

GAEC RECONNU DE CLEFMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Germiny.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE CLEFMONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54170 à GERMINY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE CLEFMONT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
21/12/1982
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE CLEFMONT

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE CLEFMONT

GAEC RECONNU DE CLEFMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2021 - 01/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE CLEFMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/06/2021 - 01/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE CLEFMONT

2 autorisations sur la période 18/06/2021 - 01/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Germiny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE CLEFMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Crepey, Germiny (54170) PC Locaux ZI26, ZI47 61 673 m² 72 m² 2024/03/01
Chemin Communal De Crepey, Germiny (54170) PC Locaux ZI26, ZI47 61 673 m² 114 m² 2021/06/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE CLEFMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE CLEFMONT

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE CLEFMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE CLEFMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE CLEFMONT ?
GAEC RECONNU DE CLEFMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE CLEFMONT ?
Le profil de GAEC RECONNU DE CLEFMONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE CLEFMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE CLEFMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE CLEFMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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