GAEC RECONNU DE CLARETTE - Permis de construire et DP

Active
539478941 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE CLARETTE

GAEC RECONNU DE CLARETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Robine-sur-Galabre.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE CLARETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04000 à LA ROBINE SUR GALABRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE CLARETTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Sigle
GAEC DE CLARETTE
Date de création
01/01/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE CLARETTE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE CLARETTE

GAEC RECONNU DE CLARETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/12/2017 - 07/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE CLARETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/12/2017 - 07/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE CLARETTE

2 autorisations sur la période 08/12/2017 - 07/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Robine-sur-Galabre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE CLARETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Clarette, La Robine-sur-Galabre (04000) PC Locaux 0C114 1 764 m² 185 m² 2018/06/07
Clarette, La Robine-sur-Galabre (04000) PC Locaux 0C114 1 764 m² 185 m² 2017/12/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE CLARETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE CLARETTE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE CLARETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE CLARETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE CLARETTE ?
GAEC RECONNU DE CLARETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE CLARETTE ?
Le profil de GAEC RECONNU DE CLARETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE CLARETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE CLARETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE CLARETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides