G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL - Permis de construire et DP

Active
340710441 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 16/02/1987

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL

G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Euville.

Profil et organisation

G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 55200 à EUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
16/02/1987

Siège social

Permis de construire et DP de G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL

Activité d’urbanisme de G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL

G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2016 - 13/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/07/2016 - 13/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL

2 autorisations sur la période 29/07/2016 - 13/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Euville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3Bis Rue De La Chapelle, Euville (55200) PC Locaux ZA22, ZA32 93 970 m² 386 m² 2021/10/13
3 Bis Rue De La Chapelle, Euville (55200) PC Locaux ZA22, ZA32 93 970 m² 749 m² 2016/07/29

Répartition géographique des autorisations de G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL

Sources des informations sur G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL ?
G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL ?
Le profil de G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à G.A.E.C. RECONNU DE CHAPARAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides