GAEC QUEMIN - Permis de construire et DP

Active
450336417 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC QUEMIN

GAEC QUEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morville-le-Héron.

Profil et organisation

GAEC QUEMIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76780 à MORVILLE-SUR-ANDELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC QUEMIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC QUEMIN

Activité d’urbanisme de GAEC QUEMIN

GAEC QUEMIN compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 09/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC QUEMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/05/2013 - 09/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC QUEMIN

2 autorisations sur la période 14/05/2013 - 09/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Morville-le-Héron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC QUEMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1409 Rte De Saint Ouen, Morville-le-Héron (76780) PC Locaux 0B1, 0B2 33 108 m² 541 m² 2016/06/09
1409 Rte De Saint Ouen, Morville-le-Héron (76780) PC Locaux 0B2, OB2 3 15 748 m² 605 m² 2013/05/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC QUEMIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC QUEMIN

Sources des informations sur GAEC QUEMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC QUEMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC QUEMIN ?
GAEC QUEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC QUEMIN ?
Le profil de GAEC QUEMIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC QUEMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC QUEMIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC QUEMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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