2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC NOIZILLIER LA COLLONGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marmagne.
GAEC NOIZILLIER LA COLLONGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71710 à Marmagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC NOIZILLIER LA COLLONGE compte 3 autorisations recensées sur la période 21/09/2015 - 08/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC NOIZILLIER LA COLLONGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/09/2015 - 08/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Marmagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC NOIZILLIER LA COLLONGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Nocle Saint Sulpice, Marmagne (71710) | PC Locaux | E509 | 29 062 m² | 831 m² | 2015/09/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
