GAEC MOISE - Permis de construire et DP

Active
390464824 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 08/03/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MOISE

GAEC MOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Labatmale.

Profil et organisation

GAEC MOISE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64800 à SAINT-VINCENT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MOISE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
08/03/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MOISE

Activité d’urbanisme de GAEC MOISE

GAEC MOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2025 - 23/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2025 - 23/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC MOISE

2 autorisations sur la période 03/04/2025 - 23/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Labatmale.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cutour Et Lempirou, Labatmale (64530) PC Locaux 0B166 500 m² 313 m² 2025/04/23
Lalanne, Saint-Vincent (64800) PC Locaux 0C136 1 267 m² 87 m² 2025/04/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC MOISE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC MOISE

Sources des informations sur GAEC MOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MOISE ?
GAEC MOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MOISE ?
Le profil de GAEC MOISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MOISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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