GAEC MOCQUE-SOURIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC MOCQUE-SOURIS
GAEC MOCQUE-SOURIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Froidfond.
Profil et organisation
GAEC MOCQUE-SOURIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85300 à FROIDFOND.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC MOCQUE-SOURIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1988
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC MOCQUE-SOURIS
Activité d’urbanisme de GAEC MOCQUE-SOURIS
GAEC MOCQUE-SOURIS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2014 - 11/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MOCQUE-SOURIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC MOCQUE-SOURIS
2 autorisations sur la période 11/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Froidfond.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MOCQUE-SOURIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Mocque Souris, Froidfond (85300) | PC Locaux | ZS135, ZS136 | 148 697 m² | 2 074 m² | 2014/12/11 |
| Mocque Souris, Froidfond (85300) | PC Locaux | ZS213 | 23 590 m² | 84 m² | 2014/12/11 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC MOCQUE-SOURIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC MOCQUE-SOURIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC MOCQUE-SOURIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.