GAEC MICHAUD - Permis de construire et DP

Active
434293031 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2001

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MICHAUD

GAEC MICHAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mars.

Profil et organisation

GAEC MICHAUD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42750 à MARS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MICHAUD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2001

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MICHAUD

Activité d’urbanisme de GAEC MICHAUD

GAEC MICHAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 08/05/2014 - 22/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MICHAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/05/2014 - 22/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MICHAUD

2 autorisations sur la période 08/05/2014 - 22/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MICHAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Roches, Mars (42750) PC Locaux B811, B812 38 790 m² 505 m² 2024/04/22
Les Roches, Mars (42750) DP Locaux B813, B812 38 940 m² 300 m² 2014/05/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC MICHAUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC MICHAUD

Sources des informations sur GAEC MICHAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MICHAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MICHAUD ?
GAEC MICHAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MICHAUD ?
Le profil de GAEC MICHAUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MICHAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MICHAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MICHAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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