GAEC MEUNIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC MEUNIER
GAEC MEUNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flacey-en-Bresse.
Profil et organisation
GAEC MEUNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71580 à FLACEY-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC MEUNIER
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/06/2014
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC MEUNIER
Activité d’urbanisme de GAEC MEUNIER
GAEC MEUNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2016 - 14/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MEUNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC MEUNIER
2 autorisations sur la période 27/10/2016 - 14/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Flacey-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MEUNIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Flacey-en-Bresse (71580) | PC Locaux | — | — | 723 m² | 2018/12/14 |
| La Grande Fosse Aux Loups, Flacey-en-Bresse (71580) | PC Locaux | ZL40 | 18 710 m² | 384 m² | 2016/10/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC MEUNIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC MEUNIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC MEUNIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.