GAEC MERLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GAEC MERLE
GAEC MERLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pommiers-en-Forez.
Profil et organisation
GAEC MERLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42260 à POMMIERS-EN-FOREZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC MERLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/10/2012
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC MERLE
Activité d’urbanisme de GAEC MERLE
GAEC MERLE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/08/2018 - 10/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MERLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC MERLE
2 autorisations sur la période 07/08/2018 - 05/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pommiers-en-Forez. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MERLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chatelard, Pommiers-en-Forez (42260) | PC Locaux | C757 | 44 282 m² | 91 m² | 2023/06/05 |
| Le Chatelard, Pommiers-en-Forez (42260) | PC Locaux | C757 | 44 282 m² | 455 m² | 2018/08/07 |
Permis d'aménager de GAEC MERLE
1 autorisation sur la période 10/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pommiers-en-Forez. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Chatelard, Pommiers-en-Forez (42260) | PA | B757 | — | 2025/06/10 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC MERLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC MERLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC MERLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.