GAEC MARTENS - Permis de construire et DP

Active
333322634 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 09/11/1984

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MARTENS

GAEC MARTENS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Essarois.

Profil et organisation

GAEC MARTENS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21290 à ESSAROIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MARTENS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
09/11/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MARTENS

Activité d’urbanisme de GAEC MARTENS

GAEC MARTENS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/10/2019 - 27/12/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MARTENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/10/2019 - 27/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC MARTENS

2 autorisations sur la période 23/10/2019 - 27/12/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Essarois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MARTENS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De La Forge, Essarois (21290) PC Locaux A19 2 644 m² 2019/12/27
Ferme De La Forge, Villiers-le-Duc (21400) PC Locaux L16 2 644 m² 2019/10/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC MARTENS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC MARTENS

Sources des informations sur GAEC MARTENS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MARTENS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MARTENS ?
GAEC MARTENS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MARTENS ?
Le profil de GAEC MARTENS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MARTENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MARTENS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MARTENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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