GAEC MARC - Permis de construire et DP

Active
513304196 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2009

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MARC

GAEC MARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dommartin-sur-Vraine.

Profil et organisation

GAEC MARC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88170 à DOMMARTIN-SUR-VRAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MARC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2009
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MARC

Activité d’urbanisme de GAEC MARC

GAEC MARC compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2014 - 17/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/02/2014 - 17/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC MARC

2 autorisations sur la période 20/02/2014 - 17/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Dommartin-sur-Vraine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Entre Les Deux Breuils, Dommartin-sur-Vraine (88170) PC Locaux ZH37, ZH24 64 839 m² 1 760 m² 2023/08/17
Rte Departementale N 16, Longchamp-sous-Châtenois (88170) PC Locaux AA58, AA83 8 349 m² 235 m² 2014/02/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC MARC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MARC

Sources des informations sur GAEC MARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MARC ?
GAEC MARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MARC ?
Le profil de GAEC MARC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MARC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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