GAEC LOUBET-BOUTEILLE - Permis de construire et DP

Active
390049765 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 05/01/1993

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LOUBET-BOUTEILLE

GAEC LOUBET-BOUTEILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rayssac.

Profil et organisation

GAEC LOUBET-BOUTEILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81330 à RAYSSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LOUBET-BOUTEILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
05/01/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LOUBET-BOUTEILLE

Activité d’urbanisme de GAEC LOUBET-BOUTEILLE

GAEC LOUBET-BOUTEILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 05/03/2016 - 20/10/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LOUBET-BOUTEILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/03/2016 - 20/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC LOUBET-BOUTEILLE

3 autorisations sur la période 05/03/2016 - 20/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Rayssac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LOUBET-BOUTEILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Menonie, Rayssac (81330) PC Locaux AH105, AH65 500 m² 2020/10/20
La Menomie, Rayssac (81330) PC Locaux AH64 42 335 m² 330 m² 2016/03/11
Le Castelas, Massals (81250) PC Locaux AV15 150 215 m² 271 m² 2016/03/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC LOUBET-BOUTEILLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LOUBET-BOUTEILLE

Sources des informations sur GAEC LOUBET-BOUTEILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LOUBET-BOUTEILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LOUBET-BOUTEILLE ?
GAEC LOUBET-BOUTEILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LOUBET-BOUTEILLE ?
Le profil de GAEC LOUBET-BOUTEILLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LOUBET-BOUTEILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LOUBET-BOUTEILLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LOUBET-BOUTEILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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