2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
GAEC LES PATIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavagnes-en-Paillers.
GAEC LES PATIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85250 à Chavagnes-en-Paillers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LES PATIS compte 3 autorisations recensées sur la période 22/03/2023 - 03/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES PATIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/03/2023 - 26/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Chavagnes-en-Paillers. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES PATIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Breneniere, Chavagnes-en-Paillers (85250) | PC Locaux | YN34 | 17 835 m² | 2 702 m² | 2023/03/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Chavagnes-en-Paillers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Trottiniere, Chavagnes-en-Paillers (85250) | PA | YP36, YP35 | 107 278 m² | 2026/07/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
