GAEC LES PATIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
350026050 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1989

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de GAEC LES PATIS

GAEC LES PATIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavagnes-en-Paillers.

Profil et organisation

GAEC LES PATIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85250 à CHAVAGNES-EN-PAILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES PATIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1989
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC LES PATIS

Activité d’urbanisme de GAEC LES PATIS

GAEC LES PATIS compte 3 autorisations recensées sur la période 22/03/2023 - 03/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES PATIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/03/2023 - 03/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES PATIS

2 autorisations sur la période 22/03/2023 - 26/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Chavagnes-en-Paillers. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES PATIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Trottiniere, Chavagnes-en-Paillers (85250) DP Locaux YP35 61 830 m² 15 m² 2026/05/26
La Breneniere, Chavagnes-en-Paillers (85250) PC Locaux YN34 17 835 m² 2 702 m² 2023/03/22

Permis d'aménager de GAEC LES PATIS

1 autorisation sur la période 03/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Chavagnes-en-Paillers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Trottiniere, Chavagnes-en-Paillers (85250) PA YP36, YP35 107 278 m² 2026/07/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES PATIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LES PATIS

Sources des informations sur GAEC LES PATIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES PATIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES PATIS ?
GAEC LES PATIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES PATIS ?
Le profil de GAEC LES PATIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES PATIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES PATIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES PATIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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