GAEC LES FORTS - Permis de construire et DP

Active
314175654 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LES FORTS

GAEC LES FORTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varennes-Saint-Sauveur.

Profil et organisation

GAEC LES FORTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71480 à VARENNES-SAINT-SAUVEUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES FORTS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES FORTS

Activité d’urbanisme de GAEC LES FORTS

GAEC LES FORTS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/10/2016 - 15/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES FORTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/10/2016 - 15/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES FORTS

2 autorisations sur la période 20/10/2016 - 15/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Varennes-Saint-Sauveur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES FORTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Forts, Varennes-Saint-Sauveur (71480) PC Locaux ZB79, ZB82 26 265 m² 186 m² 2022/09/15
Les Forts, Varennes-Saint-Sauveur (71480) PC Locaux ZB82, ZB79 26 265 m² 112 m² 2016/10/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES FORTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LES FORTS

Sources des informations sur GAEC LES FORTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES FORTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES FORTS ?
GAEC LES FORTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES FORTS ?
Le profil de GAEC LES FORTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES FORTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES FORTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES FORTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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