GAEC LES FONTAINES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC LES FONTAINES
GAEC LES FONTAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouzauges.
Profil et organisation
GAEC LES FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85700 à POUZAUGES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LES FONTAINES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2004
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LES FONTAINES
Activité d’urbanisme de GAEC LES FONTAINES
GAEC LES FONTAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2015 - 11/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES FONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LES FONTAINES
2 autorisations sur la période 30/04/2015 - 11/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Pouzauges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Puy Papin, Pouzauges (85700) | PC Locaux | D182, D183 | 24 660 m² | 520 m² | 2017/05/11 |
| Puy Papin, Pouzauges (85700) | PC Locaux | D184 | 20 590 m² | 31 m² | 2015/04/30 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LES FONTAINES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LES FONTAINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LES FONTAINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.