GAEC LES FISELLIERES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC LES FISELLIERES
GAEC LES FISELLIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marguerite-d'Elle.
Profil et organisation
GAEC LES FISELLIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14330 à SAINTE MARGUERITE D'ELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LES FISELLIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2013
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LES FISELLIERES
Activité d’urbanisme de GAEC LES FISELLIERES
GAEC LES FISELLIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 04/05/2015 - 04/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES FISELLIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LES FISELLIERES
3 autorisations sur la période 04/05/2015 - 04/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marguerite-d'Elle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES FISELLIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De Baynes, Sainte-Marguerite-d'Elle (14330) | PC Locaux | H568, H254 | 120 550 m² | 851 m² | 2020/09/04 |
| Les Fisellieres, Sainte-Marguerite-d'Elle (14330) | PC Locaux | 0H568 | 70 040 m² | 1 685 m² | 2016/10/20 |
| Les Fisellieres, Sainte-Marguerite-d'Elle (14330) | PC Locaux | H254, H568 | 10 000 m² | 590 m² | 2015/05/04 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LES FISELLIERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LES FISELLIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LES FISELLIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.