2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC LES FISELLIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marguerite-d'Elle.
GAEC LES FISELLIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14330 à Sainte-Marguerite-d'Elle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LES FISELLIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 04/05/2015 - 04/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES FISELLIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/05/2015 - 04/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marguerite-d'Elle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES FISELLIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De Baynes, Sainte-Marguerite-d'Elle (14330) | PC Locaux | H568, H254 | 120 550 m² | 851 m² | 2020/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fisellieres, Sainte-Marguerite-d'Elle (14330) | PC Locaux | 0H568 | 70 040 m² | 1 685 m² | 2016/10/20 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fisellieres, Sainte-Marguerite-d'Elle (14330) | PC Locaux | H254, H568 | 10 000 m² | 590 m² | 2015/05/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
