GAEC LES FAILLIS MARAIS - Permis de construire et DP

Active
884206152 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 05/06/2020

Présentation détaillée de GAEC LES FAILLIS MARAIS

GAEC LES FAILLIS MARAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-sur-Erdre.

Profil et organisation

GAEC LES FAILLIS MARAIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44240 à LA CHAPELLE-SUR-ERDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES FAILLIS MARAIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
05/06/2020

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES FAILLIS MARAIS

Activité d’urbanisme de GAEC LES FAILLIS MARAIS

GAEC LES FAILLIS MARAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/10/2020 - 23/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES FAILLIS MARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/10/2020 - 23/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES FAILLIS MARAIS

2 autorisations sur la période 23/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-sur-Erdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES FAILLIS MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Faillis Marais, La Chapelle-sur-Erdre (44240) PC Locaux ZC29, ZC169 9 477 m² 487 m² 2020/10/23
Les Faillis Marais, La Chapelle-sur-Erdre (44240) PC Locaux ZC29, ZC30 9 477 m² 2 880 m² 2020/10/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES FAILLIS MARAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LES FAILLIS MARAIS

Sources des informations sur GAEC LES FAILLIS MARAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES FAILLIS MARAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES FAILLIS MARAIS ?
GAEC LES FAILLIS MARAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES FAILLIS MARAIS ?
Le profil de GAEC LES FAILLIS MARAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES FAILLIS MARAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES FAILLIS MARAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES FAILLIS MARAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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