2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LES DEUX RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mauléon.
GAEC LES DEUX RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79250 à Nueil-les-Aubiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LES DEUX RIVIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2014 - 03/06/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES DEUX RIVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/06/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Mauléon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES DEUX RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Touches, Nueil-les-Aubiers (79250) | PC Locaux | C54 | 9 900 m² | 364 m² | 2014/06/03 |
| L Epinaie Rorthais, Mauléon (79700) | PC Locaux | YD25 | 35 356 m² | 814 m² | 2014/06/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
