GAEC LES DEUX RIVIERES - Permis de construire et DP

Active
382004299 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LES DEUX RIVIERES

GAEC LES DEUX RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mauléon.

Profil et organisation

GAEC LES DEUX RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79250 à NUEIL-LES-AUBIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES DEUX RIVIERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/05/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES DEUX RIVIERES

Activité d’urbanisme de GAEC LES DEUX RIVIERES

GAEC LES DEUX RIVIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2014 - 03/06/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES DEUX RIVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/06/2014 - 03/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES DEUX RIVIERES

2 autorisations sur la période 03/06/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Mauléon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES DEUX RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Touches, Nueil-les-Aubiers (79250) PC Locaux C54 9 900 m² 364 m² 2014/06/03
L Epinaie Rorthais, Mauléon (79700) PC Locaux YD25 35 356 m² 814 m² 2014/06/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES DEUX RIVIERES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LES DEUX RIVIERES

Sources des informations sur GAEC LES DEUX RIVIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES DEUX RIVIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES DEUX RIVIERES ?
GAEC LES DEUX RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES DEUX RIVIERES ?
Le profil de GAEC LES DEUX RIVIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES DEUX RIVIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES DEUX RIVIERES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES DEUX RIVIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides