GAEC LEE - Permis de construire et DP

Active
431954445 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2000

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LEE

GAEC LEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martainville-Épreville.

Profil et organisation

GAEC LEE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 76116 MARTAINVILLE-EPREVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LEE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LEE

Activité d’urbanisme de GAEC LEE

GAEC LEE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2019 - 12/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/11/2019 - 12/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LEE

2 autorisations sur la période 28/11/2019 - 12/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Martainville-Épreville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
446 Route De Rainfreville Rainfreville, Martainville-Épreville (76116) PC Locaux A109, A108 479 878 m² 167 m² 2023/05/12
446 Hameau De Rainfreville, Martainville-Épreville (76116) PC Locaux A107 134 326 m² 671 m² 2019/11/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC LEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LEE

Sources des informations sur GAEC LEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LEE ?
GAEC LEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LEE ?
Le profil de GAEC LEE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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