GAEC LEDUC - Permis de construire et DP

Active
451362313 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LEDUC

GAEC LEDUC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Muel.

Profil et organisation

GAEC LEDUC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35290 à MUEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LEDUC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LEDUC

Activité d’urbanisme de GAEC LEDUC

GAEC LEDUC compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2013 - 21/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LEDUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/07/2013 - 21/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LEDUC

2 autorisations sur la période 22/07/2013 - 21/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Muel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LEDUC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois De Haran, Muel (35290) PC Locaux ZA85, ZA67 24 267 m² 103 m² 2023/03/21
Le Bois Haran, Muel (35290) PC Locaux ZA68 138 026 m² 1 300 m² 2013/07/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC LEDUC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LEDUC

Sources des informations sur GAEC LEDUC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LEDUC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LEDUC ?
GAEC LEDUC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LEDUC ?
Le profil de GAEC LEDUC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LEDUC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LEDUC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LEDUC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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