2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
GAEC LE ROYER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Héloup.
GAEC LE ROYER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61250 à Saint-Nicolas-des-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LE ROYER compte 3 autorisations recensées sur la période 22/01/2014 - 09/07/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE ROYER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/01/2014 - 18/03/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Héloup. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE ROYER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos, Héloup (61250) | DP Locaux | AH51 | — | 120 m² | 2014/03/18 |
| 23 Route De St Pierre, Saint-Céneri-le-Gérei (61250) | PC Mixte | AA23 | 161 m² | 151 m² | 2014/01/22 |
1 autorisation sur la période 09/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Écouves. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Route De La Pesantiere Radon, Écouves (61250) | PD | AO4 | 2 102 m² | 2025/07/09 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
