GAEC LE ROYER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC LE ROYER
GAEC LE ROYER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Écouves.
Profil et organisation
GAEC LE ROYER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61250 à SAINT-NICOLAS-DES-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LE ROYER
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1996
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC LE ROYER
Activité d’urbanisme de GAEC LE ROYER
GAEC LE ROYER compte 3 autorisations recensées sur la période 22/01/2014 - 09/07/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE ROYER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LE ROYER
2 autorisations sur la période 22/01/2014 - 18/03/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Héloup. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE ROYER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos, Héloup (61250) | DP Locaux | AH51 | — | 120 m² | 2014/03/18 |
| 23 Route De St Pierre, Saint-Céneri-le-Gérei (61250) | PC Mixte | AA23 | 161 m² | 151 m² | 2014/01/22 |
Permis de démolir de GAEC LE ROYER
1 autorisation sur la période 09/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Écouves. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Route De La Pesantiere Radon, Écouves (61250) | PD | AO4 | 2 102 m² | 2025/07/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LE ROYER
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LE ROYER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LE ROYER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.