GAEC LE MONT - Permis de construire et DP

Active
332748441 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 28/05/1985

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE MONT

GAEC LE MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montmort.

Profil et organisation

GAEC LE MONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71320 à MONTMORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE MONT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
28/05/1985

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE MONT

Activité d’urbanisme de GAEC LE MONT

GAEC LE MONT compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2014 - 24/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE MONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/09/2014 - 24/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE MONT

2 autorisations sur la période 19/09/2014 - 24/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Montmort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE MONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
721 Rte Du Mont, Montmort (71320) PC Locaux G128, G163 91 970 m² 1 m² 2020/08/24
Le Mont, Montmort (71320) PC Locaux G163, G162 68 530 m² 202 m² 2014/09/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE MONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LE MONT

Sources des informations sur GAEC LE MONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE MONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE MONT ?
GAEC LE MONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE MONT ?
Le profil de GAEC LE MONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE MONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE MONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE MONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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