GAEC LE MICHELET - Permis de construire et DP

Active
413680166 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 30/12/1977

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE MICHELET

GAEC LE MICHELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Revest-du-Bion.

Profil et organisation

GAEC LE MICHELET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04150 à REVEST-DU-BION.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE MICHELET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
30/12/1977

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE MICHELET

Activité d’urbanisme de GAEC LE MICHELET

GAEC LE MICHELET compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2017 - 28/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE MICHELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/01/2017 - 28/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE MICHELET

2 autorisations sur la période 26/01/2017 - 28/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Revest-du-Bion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE MICHELET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Sederon Combe De Bordeaux, Revest-du-Bion (04150) PC Locaux 0B8 41 934 m² 400 m² 2023/09/28
La Combe De Jarjaye, Revest-du-Bion (04150) PC Locaux 0D377 22 883 m² 561 m² 2017/01/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE MICHELET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LE MICHELET

Sources des informations sur GAEC LE MICHELET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE MICHELET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE MICHELET ?
GAEC LE MICHELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE MICHELET ?
Le profil de GAEC LE MICHELET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE MICHELET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE MICHELET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE MICHELET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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