GAEC LE MANOIR - Permis de construire et DP

Active
326243128 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1971

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE MANOIR

GAEC LE MANOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-des-Noues.

Profil et organisation

GAEC LE MANOIR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85120 à SAINT-MAURICE-DES-NOUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE MANOIR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1971
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE MANOIR

Activité d’urbanisme de GAEC LE MANOIR

GAEC LE MANOIR compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 20/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE MANOIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/05/2013 - 20/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE MANOIR

2 autorisations sur la période 30/05/2013 - 20/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-des-Noues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE MANOIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Ageots Le Champ Du Moulin, Saint-Maurice-des-Noues (85120) PC Locaux ZN115, ZN117 13 458 m² 180 m² 2014/11/20
Le Fief Mignoux, Saint-Maurice-des-Noues (85120) PC Locaux ZM117 32 679 m² 406 m² 2013/05/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE MANOIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LE MANOIR

Sources des informations sur GAEC LE MANOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE MANOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE MANOIR ?
GAEC LE MANOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE MANOIR ?
Le profil de GAEC LE MANOIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE MANOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE MANOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE MANOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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