GAEC LE FORTBOIS - Permis de construire et DP

Active
410427504 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LE FORTBOIS

GAEC LE FORTBOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Congard.

Profil et organisation

GAEC LE FORTBOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 56140 SAINT-CONGARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE FORTBOIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/12/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE FORTBOIS

Activité d’urbanisme de GAEC LE FORTBOIS

GAEC LE FORTBOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/11/2016 - 12/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE FORTBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/11/2016 - 12/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE FORTBOIS

3 autorisations sur la période 25/11/2016 - 12/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Congard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE FORTBOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Hennelaye, Missiriac (56140) PC Locaux ZH152, ZH153 21 990 m² 534 m² 2022/12/12
Le Fort Bois, Saint-Congard (56140) PC Locaux ZA41 20 090 m² 356 m² 2022/11/03
Le Fort Bois, Saint-Congard (56140) PC Locaux ZA42 20 290 m² 188 m² 2016/11/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE FORTBOIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LE FORTBOIS

Sources des informations sur GAEC LE FORTBOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE FORTBOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE FORTBOIS ?
GAEC LE FORTBOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE FORTBOIS ?
Le profil de GAEC LE FORTBOIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE FORTBOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE FORTBOIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE FORTBOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides