2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC LE FORTBOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Congard.
GAEC LE FORTBOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 56140 à Saint-Congard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LE FORTBOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/11/2016 - 12/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE FORTBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/11/2016 - 12/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Congard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE FORTBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Hennelaye, Missiriac (56140) | PC Locaux | ZH152, ZH153 | 21 990 m² | 534 m² | 2022/12/12 |
| Le Fort Bois, Saint-Congard (56140) | PC Locaux | ZA41 | 20 090 m² | 356 m² | 2022/11/03 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Fort Bois, Saint-Congard (56140) | PC Locaux | ZA42 | 20 290 m² | 188 m² | 2016/11/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
