GAEC LE DOMAINE DES TREINS - Permis de construire et DP

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522313949 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 05/05/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LE DOMAINE DES TREINS

GAEC LE DOMAINE DES TREINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tauves.

Profil et organisation

GAEC LE DOMAINE DES TREINS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63690 à TAUVES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE DOMAINE DES TREINS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
05/05/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE DOMAINE DES TREINS

Activité d’urbanisme de GAEC LE DOMAINE DES TREINS

GAEC LE DOMAINE DES TREINS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/02/2014 - 31/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE DOMAINE DES TREINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/02/2014 - 31/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE DOMAINE DES TREINS

3 autorisations sur la période 15/02/2014 - 31/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Tauves.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE DOMAINE DES TREINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Fougheolles, Tauves (63690) PC Locaux ZM100, ZM99 5 667 m² 825 m² 2023/05/31
Les Treins, Tauves (63690) PC Locaux ZM10, ZN100 24 716 m² 688 m² 2019/02/26
Les Treins, Tauves (63690) PC Locaux 0D1092, 0D1095 112 531 m² 463 m² 2014/02/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE DOMAINE DES TREINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LE DOMAINE DES TREINS

Sources des informations sur GAEC LE DOMAINE DES TREINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE DOMAINE DES TREINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE DOMAINE DES TREINS ?
GAEC LE DOMAINE DES TREINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE DOMAINE DES TREINS ?
Le profil de GAEC LE DOMAINE DES TREINS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE DOMAINE DES TREINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE DOMAINE DES TREINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE DOMAINE DES TREINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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