GAEC LE COUESNON - Permis de construire et DP

Active
392355541 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE COUESNON

GAEC LE COUESNON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Selle-en-Luitré.

Profil et organisation

GAEC LE COUESNON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35133 à LA SELLE-EN-LUITRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE COUESNON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE COUESNON

Activité d’urbanisme de GAEC LE COUESNON

GAEC LE COUESNON compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2020 - 14/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE COUESNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/06/2020 - 14/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE COUESNON

2 autorisations sur la période 04/06/2020 - 14/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Selle-en-Luitré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE COUESNON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Le Bourg, La Selle-en-Luitré (35133) PC Locaux ZE6, ZE84 88 368 m² 898 m² 2024/11/14
Le Bourg, La Selle-en-Luitré (35133) PC Locaux ZE51, 0B394 24 120 m² 433 m² 2020/06/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE COUESNON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LE COUESNON

Sources des informations sur GAEC LE COUESNON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE COUESNON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE COUESNON ?
GAEC LE COUESNON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE COUESNON ?
Le profil de GAEC LE COUESNON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE COUESNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE COUESNON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE COUESNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides