GAEC LE BOIS BERTRAND - Permis de construire et DP

Active
327657474 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 08/02/1983

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LE BOIS BERTRAND

GAEC LE BOIS BERTRAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Fulgent.

Profil et organisation

GAEC LE BOIS BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85250 à SAINT-FULGENT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE BOIS BERTRAND
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
08/02/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE BOIS BERTRAND

Activité d’urbanisme de GAEC LE BOIS BERTRAND

GAEC LE BOIS BERTRAND compte 3 autorisations recensées sur la période 18/11/2014 - 26/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE BOIS BERTRAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/11/2014 - 26/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE BOIS BERTRAND

3 autorisations sur la période 18/11/2014 - 26/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Fulgent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE BOIS BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois Bertrand, Saint-Fulgent (85250) PC Locaux C2003, C547 14 765 m² 267 m² 2019/03/26
Le Bois Bertrand, Saint-Fulgent (85250) PC Locaux C2003, C547 127 145 m² 1 799 m² 2017/06/19
Le Bois Bertrand, Saint-Fulgent (85250) PC Locaux C2003, C545 17 765 m² 344 m² 2014/11/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE BOIS BERTRAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LE BOIS BERTRAND

Sources des informations sur GAEC LE BOIS BERTRAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE BOIS BERTRAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE BOIS BERTRAND ?
GAEC LE BOIS BERTRAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE BOIS BERTRAND ?
Le profil de GAEC LE BOIS BERTRAND recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE BOIS BERTRAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE BOIS BERTRAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE BOIS BERTRAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides