GAEC L'ALLEE DES POMMIERS - Permis de construire et DP

Active
383827623 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC L'ALLEE DES POMMIERS

GAEC L'ALLEE DES POMMIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Derval.

Profil et organisation

GAEC L'ALLEE DES POMMIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44590 à DERVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC L'ALLEE DES POMMIERS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC L'ALLEE DES POMMIERS

Activité d’urbanisme de GAEC L'ALLEE DES POMMIERS

GAEC L'ALLEE DES POMMIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 07/05/2015 - 10/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC L'ALLEE DES POMMIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

07/05/2015 - 10/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC L'ALLEE DES POMMIERS

4 autorisations sur la période 07/05/2015 - 10/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Derval.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC L'ALLEE DES POMMIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ramee, Derval (44590) PC Locaux YX52, YX62 212 766 m² 345 m² 2025/01/10
La Ramee, Derval (44590) PC Logement YX62, YX63 24 766 m² 69 m² 2019/11/29
Bois D Enguerdel, Derval (44590) PC Locaux YX52, YX64 21 070 m² 595 m² 2017/07/13
Ld La Ramee, Derval (44590) PC Locaux YX64 21 028 m² 775 m² 2015/05/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC L'ALLEE DES POMMIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC L'ALLEE DES POMMIERS

Sources des informations sur GAEC L'ALLEE DES POMMIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC L'ALLEE DES POMMIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC L'ALLEE DES POMMIERS ?
GAEC L'ALLEE DES POMMIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC L'ALLEE DES POMMIERS ?
Le profil de GAEC L'ALLEE DES POMMIERS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC L'ALLEE DES POMMIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC L'ALLEE DES POMMIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC L'ALLEE DES POMMIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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