2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
GAEC LABEL TERRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grandvillers.
GAEC LABEL TERRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88600 à Dompierre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LABEL TERRE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/06/2014 - 27/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LABEL TERRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Grandvillers. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LABEL TERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Vimenil Le Petit Mont, Grandvillers (88600) | PC Locaux | D1081, D1078 | 5 161 m² | 46 m² | 2014/06/30 |
| Chem Communal De La Croix Le Petit Mont, Grandvillers (88600) | PC Locaux | D838, D230 | 20 491 m² | 46 m² | 2014/06/30 |
1 autorisation sur la période 27/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Girecourt-sur-Durbion. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Route De Dompierre, Girecourt-sur-Durbion (88600) | PD | AA83 | 7 987 m² | 2026/03/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
