GAEC LA PIE NOIRE - Permis de construire et DP

Active
479711228 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LA PIE NOIRE

GAEC LA PIE NOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fillière.

Profil et organisation

GAEC LA PIE NOIRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74570 à FILLIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA PIE NOIRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/2004
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA PIE NOIRE

Activité d’urbanisme de GAEC LA PIE NOIRE

GAEC LA PIE NOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2020 - 06/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA PIE NOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/07/2020 - 06/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA PIE NOIRE

2 autorisations sur la période 03/07/2020 - 06/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Fillière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA PIE NOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Regalets Thorens-Glieres, Fillière (74370) PC Locaux 0I1460, 0I1099 13 760 m² 815 m² 2023/12/06
Les Mellys, Fillière (74370) PC Locaux 0I1460 8 888 m² 1 032 m² 2020/07/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA PIE NOIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LA PIE NOIRE

Sources des informations sur GAEC LA PIE NOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA PIE NOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA PIE NOIRE ?
GAEC LA PIE NOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA PIE NOIRE ?
Le profil de GAEC LA PIE NOIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA PIE NOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA PIE NOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA PIE NOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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