Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1946 Route De Saint-Hilaire, Groisy (74570) | PA | 0B1138, 0B1286 | 126 411 m² | 2018/07/09 |
GAEC LA MAISON ROUGE - Permis d'aménager
Active
405399916
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 01/04/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GAEC LA MAISON ROUGE
GAEC LA MAISON ROUGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Groisy.
Profil et organisation
GAEC LA MAISON ROUGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74570 à Groisy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA MAISON ROUGE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1996
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de GAEC LA MAISON ROUGE
Activité d’urbanisme de GAEC LA MAISON ROUGE
GAEC LA MAISON ROUGE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/07/2018 - 09/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA MAISON ROUGE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/07/2018 - 09/07/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GAEC LA MAISON ROUGE
1 autorisation sur la période 09/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Groisy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA MAISON ROUGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA MAISON ROUGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL DUVERNAY
SIREN 408601938
Même département de siège
33 autorisations
33 PC
AIRPORC
SIREN 351644158
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
GAEC LES MONTAGNARDS
SIREN 383764495
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
GAEC LE FERME DE BORNETTE
SIREN 352136444
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GAEC DE MIRIBEL
SIREN 388197600
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
LE VUZON
SIREN 530787720
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur GAEC LA MAISON ROUGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC LA MAISON ROUGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA MAISON ROUGE ?
GAEC LA MAISON ROUGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA MAISON ROUGE ?
Le profil de GAEC LA MAISON ROUGE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA MAISON ROUGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA MAISON ROUGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA MAISON ROUGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable