2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC LA FERME DU CLOS HERBEUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bois-Guillaume.
GAEC LA FERME DU CLOS HERBEUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76230 à Bois-Guillaume.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA FERME DU CLOS HERBEUX compte 4 autorisations recensées sur la période 20/02/2024 - 07/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DU CLOS HERBEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/02/2024 - 07/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bois-Guillaume.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DU CLOS HERBEUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1877 Rue Herbeuse, Bois-Guillaume (76230) | DP Locaux | AI4, AI28 | — | 20 m² | 2025/02/07 |
3 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Herbeuse, Bois-Guillaume (76230) | PC Locaux | AI65 | 8 836 m² | 34 m² | 2024/04/22 |
| 1877 Rue Herbeuse, Bois-Guillaume (76230) | DP Locaux | AI65, AI66 | 12 895 m² | 892 m² | 2024/04/22 |
| 1877 Rue Herbeuse, Bois-Guillaume (76230) | PC Locaux | AI4 | — | 31 m² | 2024/02/20 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
