2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
6
GAEC LA FERME CHAPELLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Sozy.
GAEC LA FERME CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46200 à Saint-Sozy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA FERME CHAPELLE compte 6 autorisations recensées sur la période 08/04/2013 - 26/12/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 08/04/2013 - 26/12/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Sozy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ferme Chapelle, Saint-Sozy (46200) | DP Locaux | D545, D544 | 68 417 m² | 10 m² | 2013/04/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
