2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LA COUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aspach.
GAEC LA COUR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57790 à Aspach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA COUR compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 01/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA COUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/04/2013 - 01/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Aspach.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA COUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vlge Jardin Boudot, Aspach (57790) | PC Locaux | 59 | 13 924 m² | 2 284 m² | 2013/06/01 |
| Jardin Boudot Le Village, Aspach (57790) | PC Locaux | S5P9, S1P28 | 22 724 m² | 2 284 m² | 2013/04/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
