GAEC LA BRISEE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC LA BRISEE
GAEC LA BRISEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menthonnex-en-Bornes.
Profil et organisation
GAEC LA BRISEE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74350 à MENTHONNEX-EN-BORNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA BRISEE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1990
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LA BRISEE
Activité d’urbanisme de GAEC LA BRISEE
GAEC LA BRISEE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2013 - 16/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA BRISEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LA BRISEE
2 autorisations sur la période 15/07/2013 - 16/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Menthonnex-en-Bornes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA BRISEE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Ghet, Menthonnex-en-Bornes (74350) | PC Locaux | 0B1421, 0B1418 | — | 173 m² | 2021/07/16 |
| Gjet, Menthonnex-en-Bornes (74350) | PC Locaux | 0B183, 0B186 | — | 1 487 m² | 2013/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA BRISEE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA BRISEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LA BRISEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.