GAEC JOUVENCEAU - Permis de construire et DP

Active
348324583 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 26/09/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC JOUVENCEAU

GAEC JOUVENCEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruailles.

Profil et organisation

GAEC JOUVENCEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71500 à BRUAILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC JOUVENCEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
26/09/1988

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC JOUVENCEAU

Activité d’urbanisme de GAEC JOUVENCEAU

GAEC JOUVENCEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2022 - 02/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JOUVENCEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/05/2022 - 02/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC JOUVENCEAU

2 autorisations sur la période 28/05/2022 - 02/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bruailles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JOUVENCEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Glaniere, Bruailles (71500) PC Locaux ZO371, ZO3 8 958 m² 558 m² 2023/01/02
Le Champ Canard, Bruailles (71500) PC Locaux ZA40, ZA21 1 905 m² 2022/05/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC JOUVENCEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC JOUVENCEAU

Sources des informations sur GAEC JOUVENCEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC JOUVENCEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC JOUVENCEAU ?
GAEC JOUVENCEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC JOUVENCEAU ?
Le profil de GAEC JOUVENCEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC JOUVENCEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC JOUVENCEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC JOUVENCEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides