2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bambecque.
GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 59470 à Bambecque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2014 - 04/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/10/2014 - 04/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bambecque.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Kruystraete, Bambecque (59470) | PC Locaux | B536 | 17 430 m² | 720 m² | 2014/10/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
