2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
GAEC HOLSTEIN GABET est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Marlieux.
GAEC HOLSTEIN GABET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01240 à Lent.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC HOLSTEIN GABET compte 9 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 04/08/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HOLSTEIN GABET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 29/04/2013 - 04/08/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Marlieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HOLSTEIN GABET dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Dompierre-sur-Veyle (01240) | DP Locaux | 0F33, 0F32 | 867 m² | 12 m² | 2017/11/20 |
| Adresse Non Renseignée, Marlieux (01240) | PC Logement | 0B580P | — | 133 m² | 2017/09/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 2 départements - 1 région
Marlieux
3 autorisations
Montagnat
2 autorisations
Dompierre-sur-Veyle
1 autorisation
Lent
1 autorisation
Meyzieu
1 autorisation
Saint-Martin-du-Mont
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
