GAEC HERSANT - Permis de construire et DP

Active
800557605 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC HERSANT

GAEC HERSANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Teillay.

Profil et organisation

GAEC HERSANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35620 à ERCE-EN-LAMEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC HERSANT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2014
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC HERSANT

Activité d’urbanisme de GAEC HERSANT

GAEC HERSANT compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2017 - 03/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HERSANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/03/2017 - 03/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC HERSANT

2 autorisations sur la période 31/03/2017 - 03/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Teillay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HERSANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Cour De Lot, Teillay (35620) PC Locaux ZD110, ZD109 92 455 m² 884 m² 2022/03/03
La Cour De Lot, Teillay (35620) PC Locaux ZD100 92 455 m² 2 276 m² 2017/03/31

Répartition géographique des autorisations de GAEC HERSANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC HERSANT

Sources des informations sur GAEC HERSANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC HERSANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC HERSANT ?
GAEC HERSANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC HERSANT ?
Le profil de GAEC HERSANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC HERSANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC HERSANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC HERSANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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