GAEC HERBE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC HERBE
GAEC HERBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moyemont.
Profil et organisation
GAEC HERBE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88700 à MOYEMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC HERBE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/01/1997
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC HERBE
Activité d’urbanisme de GAEC HERBE
GAEC HERBE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2016 - 26/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HERBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC HERBE
2 autorisations sur la période 20/12/2016 - 26/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Moyemont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HERBE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Tilleul A La Torche, Moyemont (88700) | PC Locaux | ZE165 | — | 150 m² | 2020/05/26 |
| Rue Du Tilleul, Moyemont (88700) | PC Locaux | ZE170 | — | 72 m² | 2016/12/20 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC HERBE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC HERBE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC HERBE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.