Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Curtil Boisseau L Huis Renaud, Liernais (21430) | PD | AK | — | 2017/05/18 |
GAEC GUENOT - Permis de démolir
Active
801948621
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 01/05/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC GUENOT
GAEC GUENOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Liernais.
Profil et organisation
GAEC GUENOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21430 à Liernais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC GUENOT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2014
Siège social
Permis de démolir de GAEC GUENOT
Activité d’urbanisme de GAEC GUENOT
GAEC GUENOT compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2017 - 18/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GUENOT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/05/2017 - 18/05/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC GUENOT
1 autorisation sur la période 18/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Liernais.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC GUENOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC GUENOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC BUNTZ
SIREN 389872169
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC DU GRAND PRE
SIREN 388479065
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE BLESSEY
SIREN 397550096
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
METAIRIE BIDAULT
SIREN 429238231
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DU THOREY
SIREN 442070496
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DES MUIDS
SIREN 881814644
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur GAEC GUENOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC GUENOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC GUENOT ?
GAEC GUENOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC GUENOT ?
Le profil de GAEC GUENOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC GUENOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC GUENOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC GUENOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable